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 Déclaration du Grand Maîtrre Héraklius

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cardinal
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MessageSujet: Déclaration du Grand Maîtrre Héraklius   Ven 19 Mai - 19:05

Le 26 avril, Heraklius a écrit:
Sujets du Royaume de France,
Salut,

Certains d'entre vous me connaisse déjà, ou m'ont à l’occasion entraperçu. Pour les autres je me présente. Mon nom est Héraklius, comte de Monbazillac et vicomte de Montboissier.
Comme vous l'avez sûrement appris en parcourant la presse, Sa Majesté le très aristotélicien Levan III, notre Roy, m'accordé la marque de sa confiance en me nommant au poste de Grand Maître de France.
En cela je devrai reprendre le flambeau laissé par le prince de Condé, Tristan de Salignac, plus connu dans le royaume et au delà de ses frontières sous le nom de Biquette. Sa Majesté m'a confié comme tâches principales l'amélioration de l'administration du Royaume et le maintien de l'ordre intérieur.

Beaucoup des détracteurs de la pairie se gaussent en parlant d’une pairie qui s'est enterrée dans un immobilisme coupable, qu'elle fut inactive depuis son renouvellement. Rien n'est moins vrai. S'il est vrai que nous fument discret, cette discrétion nous fut nécessaire afin de nous repenser, de prendre un nouveau départ et surtout de relancer la machine administrative royale.

Néanmoins, avec na nomination, le moment est venu pour la pairie et l'administration royale de sortir de l'ombre et d'étaler le fruit de nos réflexions. Il y aura donc désormais plus de communication, à commencer par aujourd'hui même par une présentation succincte de ce qu'est et sera la pairie et l'administration royale.



Voici donc, comment se présentera l'administration royale dans les grandes lignes:

La Curia Régis
ou conseil du Roi

Composée des 7 Grands Offices de la couronne qui recouvre chacun un domaine de compétence.

Grand Maître de France

Le Grand Maître est le représentant du Roi et en charge de l’organisation du protocole. En tant que Chef de la Maison du Roi il en est le porte parole. Il a un rôle de représentation du roi dans et hors le Royaume. Il reçoit les avis des souverains et grands vassaux du Roi. Le Roy peut également le charger de certaines missions. Il nomme les personnes aux Grands Offices et charges royales.

Connétable.
ou Grand Connétable de France

Le Connétable du Royaume est le chef des armées. Il dispose la position de général en chef des armées du roi dans et en dehors du Royaume. Il a sous son commandement des Maréchaux de France. Son rôle est aussi d’organiser et de financer l’armée. Il préside la cour martiale.

Chancelier
ou Grand Chancelier de France

Il est à la tête de l’administration judiciaire du Royaume. Il est gardien du Sceau Royal qui scelle les actes Royaux. Son rôle est de veiller à la Justice dans le Royaume, de veiller à l’amélioration constante des structures et pratiques judiciaires, à observer les méthodes des juges, à contrôler que la Loi Royale soit appliquée.

Chambellan
ou Grand Chambellan de France

Responsable de la Chambre du Roi, autrement dit du personnel attaché à la Couronne. Son rôle est de superviser l’administration. Il est en charge du recrutement des Pairs.

Prévôt
ou Grand Prévôt de France

Il assure la police de la cour et pour ce faire a juridiction sur les troupes de la maison militaire du roi. C’est le chef des services de sécurité du Royaume. Il a en charge la sécurité du roi et la prévention des troubles et frondes.

Surintendant des Finances

Il s’agit du responsable du Trésor. Il est en charge des questions économiques afférent au Royaume. Il représente le Roi dans les échanges entre Royaumes et avec les duchés.

Grand Aumônier de France

C’est le représentant de l’Eglise auprès du roi. Il est en charge de donner à l’Eglise du Royaume une cohésion. Son rôle est aussi de faire le lien entre l’Eglise et le Royaume.
Le Grand Aumônier de France a pour charge d'assurer le Service Divin de France dans la Chapelle du Roi.

L’assemblée des Pairs.

- discute et vote les édits royaux, libre au Roy de les accepter ou non.
- donne un avis sur les candidats à la pairie
- Occupent les postes de l’administration royale qui ne peuvent être octroyé qu'aux pairs de France. (Par exemple: Les Grands Offices de la Couronne, Président de la cours d'appel, Juges de la Cour d'appel, Juges et procureurs de la Haute Cour de Justice, Roy d'Arme, Maréchaux,...)

Les Offices Royaux.

Charges de l'administration royale qui peuvent être donnée à des non pairs.

Dans ce groupe se trouvent par exemple: les Hérauts de France, les procureurs de la cour d'appel, le Grand Maître de Cérémonie, le Maître de la librairie,...


Remarques:

Ce ne sont pas des listes exhaustives. L'administration est en perpétuel devenir. Rome ne s'est pas construite en un jour. Il en sera de même pour l'administration royale. Petit à petit, au fur et à mesure qu'elle se mettra en place, elle connaîtra des mutations pour arriver à maturation. Il nous faudra construire sur des bases saines, afin d'avoir à la fin un édifice qui perdurera. Les Offices Royaux permettront aux personnes qui ne font pas partie de la pairie de pouvoir s'investir pour le Royaume, de monter des projets, et qui sait plus tard d'accéder à la dignité de pair.

Prochaines nouveautés:

L'Ost Royale.

Le Grand Connétable travail depuis maintenant quelques temps à l'élaboration de ce qui sera l'armée royale, qui travaillera conjointement avec les Osts comtales et ducales.
Le Grand Connétable Thierry présente actuellement la charte régissant l'Ost Royale.
Elle devrait d'ailleurs bientôt rentrer en jeu sur la scène géopolitique...

Réforme Judiciaire.

Chancelier
ou Grand Chancelier de France

Il est à la tête de l’administration judiciaire du Royaume. Il est gardien du Sceau Royal qui scelle les actes Royaux. Son rôle est de veiller à la Justice dans le Royaume, de veiller à l’amélioration constante des structures et pratiques judiciaires, à observer les méthodes des juges, à contrôler que la Loi Royale soit appliquée.


Missions du Chancelier

Arrow Refonte de la charte des juges qui sera soumise à l'approbation de la pairie en sa qualité d'organe législatif, puis soumise à la sanction royale (HRP: ratifiée par les admins)

Arrow Rédiger de manière clair les jurisprudences de la Cour d'appel (CA). De manière rendre tout ça moins obscur.

Arrow Création de la Chancellerie.


Forum qui recevra les juges et les procureurs de première instance et de la CA.

La chancellerie sera chargée de:
1. Former les magistrats à un minimum de juridisme, leur donner connaissances des lois royales ainsi que leur modifications ultérieures, et les informer de l'obligation de suivre la charte du juge.
2. Les magistrats devront prêter serment de suivre la charte du juge.
3. Les juges et comtes devront y soumettre les lois ducales et comtales afin de vérifier leur conformité avec les lois royales. (Ces lois seront alors examinées par le Conseil d'Etat (CE) qui rendra son avis)

Arrow Sanction des magistrats

Création de procédure à l'encontre des magistrats faisant de l'abus de pouvoir ou ne respectant pas les lois royales.


Procès en première instance débouchant sur une accusation Arrow Procès mené en CA Arrow Jugement cassé par la CA Arrow Si le jugement cassé, l'a été pour non respect de la charte des juges (+ autres conditions à déterminer, le Chancelier peut ouvrir une commission d'enquête à l'égard du juges qui prononcé le verdicte en première instance. Cette commission d'enquête est de la compétence de la Haute Cour de Justice (HCJ)


Structure de la Chancellerie.

Le Chancelier aura sous sa responsabilité:

Arrow La Haute Cour de Justice.


Il présidera à la HCJ + 2 juges "temporaires" soit choisis pour leur impartialité, soit tiré au sort. Elle sera chargé de juger les pairs, les comtes et ducs en exercices, les conseils responsables de Haute Trahison, les procès lié à la hérauderie (déchéance de titres), et les magistrats ayant enfreints leur serment.

Arrow La Cour d'Appel.

Le chancelier veillera à la bonne tenue de la CA. Il y aura 1 président de la CA, mais cela ne sera pas le Chancelier. Chargée de la révision des procès de première instances.

Arrow Le Conseil d'Etat.

Devra s'assurer de la conformité des lois ducales et comtales par rapport aux lois royales (Et par la même, être à jour au niveau des jurisprudences de la CA).

Arrow La Chancellerie.

Collège des magistrats des cours de premières instances et de la Cour d'Appel. Elle devra s'assurer de la formation des magistrats, leur apportera conseil, et regroupera de manière claire les lois du royaume. (Lois royales et comtales/ducales).


Rem: Le chancelier sera donc responsable du pouvoir judiciaire. Le pouvoir législatif, par contre, reste aux mains de la pairie.


Rappel: Le pouvoir législatif.

Le Chancelier, comme tout autre pair ou l'assemblée législative, peut soumettre un projet de loi à la pairie qui représente l'organe législatif de l'administration royale. Ensuite les débats et votes se déroulent comme prévu par la charte de la pairie.


4 manières de faire une lois royale.

Rem: Lorsque la loi provient d'un membre de la pairie (donc y compris le chancelier), on parlera de projet de loi.
Lorsque la loi provient de l'assemblée législative, on parlera de proposition de loi.


Projet de loi

Présentation du projet de loi Arrow débat Arrow vote Arrow soumise à la sanction royale ( ratification par le Roy) Arrow Sceau de Chancelier (signifie que par un acte précis, mets en vigueur la lois. Notamment en l'affichant à la chancellerie à la vue du collège des magistrats du royaume)

Proposition de loi:

Proposition de loi discuté à l'assemblée législative. Arrow Consensus de l'assemblée législative Arrow proposition de loi soumise à la pairie Arrow débat Arrow vote Arrow soumise à la sanction royale ( ratification par le Roy) Arrow Sceau de Chancelier (signifie que par un acte précis, mets en vigueur la lois. Notamment en l'affichant à la chancellerie à la vue du collège des magistrats du royaume)

La jurisprudence:

Lorsque la Cour d'Appel rend un verdict, celui ci devient force de loi. Il entre en vigueur dès que le verdict est tombé. Cependant, le chancelier sera chargé de faire un résumé clair de cette jurisprudence, et de l'afficher à la chancellerie afin que cette jurisprudence soit connu de part le royaume.

Le Roy:

Selon l'adage "parole de Roy, fait force de loi", toute décision royale a force de loi dans le royaume. Le chancelier est tenu de la faire connaître via la chancellerie.

La Cour Royale.

Formée par les nobles du royaume. Le Roy d'Arme sera chargé de la mettre sur pied. Il sera également nommé un Grand Maître de Cérémonie afin de créer des évènements à la dimension du royaume.

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MessageSujet: Re: Déclaration du Grand Maîtrre Héraklius   Ven 19 Mai - 19:06

Toujours le 26 avril, Heraklius a écrit:
Comment entrer à la pairie?

Pour pouvoir rentrer à la pairie, il y a des conditions sine qua non, auxquelles on ne peut déroger.

Arrow être parrainé par un comte ou un duc en exercice élu par le peuple.
Arrow Il faut être noble (baron, vicomte, comte, duc, marquis ou prince)
Arrow Avoir un casier vierge de crime de Trahison, Haute Trahison, Brigandage,...
Arrow Il faut respecter un certains quota de pair par rapport à la population (Maximum 1 pair pour 725 habitants du royaume)
Arrow Il faut respecter un certains éparpillement des pairs sur le territoire du Royaume. (Pas 36 pairs issus du même duché ou comté)
Arrow être aristotélicien.

Rem: Oui, être aristotélicien. Je sais, beaucoup vont hurler! Et c'est vrai: c'est discriminatoire, voire même honteux!
Mais nous sommes dans un état de droit divin qui tire sa source de la religion Aristotélicienne. Donc ses plus hauts représentants se doivent d'être aristotélicien. Maintenant, cela ne signifie pas qu'il faut être un intégriste, un fanatique, mais qu'il faut suivre les doctes de l'Eglise (Ne pas être d'une autre religion ou suivre des dogmes différents de ceux de l'Eglise), accomplir les rites de l'Eglise (être baptisé, se mariéer selon les rites aristotélicien,...) Néanmoins, cela signifie nullement que l'on doit toujours être d'accord avec l'Eglise en tout point, loin de là... Juste avoir la foi.

Ensuite, il faut passer au vote des pairs.

Si, la majorité simple des pairs votent favorablement (donc plus de votes positifs que négatifs (on ne prend pas en considérations les votes neutres)) le dossier est retransmis à Sa Majesté LevanIII. Et celui ci, selon son intime conviction, accorde ou non la dignité de pair de France au candidat.

Dans un souci de transparence, le dossier du candidat est visible à chaque instant par la personne qui parraine le candidat. Celui ci peut donc dire à la personne qu'il parraine à quel stade se situe son dossier et quelles sont les raisons de son refus ou de son acceptation au sein de la pairie. (Instruction du dossier Arrow vote Arrow soumission du dossier au Roy)

Rem: Le traitement des dossiers est une longue procédure, qui peut prendre 1 à 2 mois, selon le moment où le dossier est déposé à la chambre d'admission de la pairie. Les votes ont lieux chaque fin de mois et Sa Majesté Levan donne son accord dans le courant du mois suivant.

Alors, maintenant, quels sont les critères que les pairs observent lorsqu'il votent.

Alors, là, c'est selon chacun...

Personnellement, je vois l'accession à la pairie comme l’étape finale de la carrière d’une personne. Celle ci doit donc être personne doit avoir de l'ancienneté. De l’expérience , et pas dans un seul domaine. Il se devra d'être polyvalent.Être aussi à l'aise dans l'armée que dans la justice ou l'économie.

Un pair se doit d'avoir des qualités comme l'impartialité, être juste, avoir de la réserve, et ne pas être un fou du pouvoir... Même si je ne considère pas l'ambition comme un défaut, elle le devient lorsque cela conduit à l'abus de pouvoir ou à ne courir qu'après cela, juste pour avoir des titres ronflants et ne rien faire ensuite que de tenter de monter les marches.

Au niveau expérience, je regarde surtout si il fut comte ou duc, ou si il a accompli des travaux au niveau royal qui ont obtenu un certains mérite. (Le deuxième point est très vague, je le sais, mais c'est parce qu'il n'y a pas de limites à cela autre que celle de l'imagination...) Un tremplin pour la pairie sera évidement les Office Royaux, qui permettront de parvenir à la pairie.

Par contre, pour moi, le fait d'avoir fait 2, 3 mandats dans un conseil, ne constitue pas une condition suffisante pour accéder à la pairie. Car sinon, la moitié du royaume pourrait y prétendre. Et n'oublions pas qu'il y a un quota maximum de pair que l'on ne peut dépasser. Ce qui signifie que pour chaque place de pair prise, c'est une place en moins pour une personne plus tard, qui aurait peut être eut plus de mérite de l'avoir...

Cependant, si vous vous êtes déjà fait refusé par la pairie, ce n'est pas pour cela que vous serez refusé la fois suivante. Il n'y a pas de limite aux essais à la pairie. Par contre, évidement, si vous tentez 3/4 fois d'affilées, on risque de dire: "bon celui là, il exagère", et on le prendra jamais... Donc agissez avec mesure. Et surtout dites vous bien qu'il existe une vie en dehors de la pairie... Et que ce n'est pas un but ultime en soit.

Mes prochaines actions:

Arrow Nominations à certains Grands Offices et Offices Royaux.

Arrow Prise de contact avec les comtes et ducs du Royaume de France.

Arrow Envoie d'ambassadeurs dans les pays étrangers.

Arrow Réaménagement des bâtiments des institutions royales [HRP: réaménagement du forum des institutions royales]

Arrow Publication des résultats des Cahiers des Doléances.


Voilà! Je pense que tout cela constitue déjà une base de travail considérable. Et qu'une fois accomplis, nous aurons quelque chose d’à peu près correct.


Puisse Aristote guider mes pas pour la gloire du Royaume!

Vive la Couronne ! Vive le Roy !

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